× En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés
à vos centres d'intérêts. Voir notre politique de confidentialité.

SITE ATELIER STERENN / SOCIETE MOTOCULTURE DISTRIBUTION SERVICES

Directeur de la publication et administration et mise à jour du site : Jean-Nicolas David, Responsable développement web Conception, développement : Garbocom, Metz

L’utilisateur du site internet www.ateliersterenn.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté



Liens hypertextes : tout lien vers le site www.ateliersterenn.com de la société Motoculture Distribution Services ci-après Motoculture Distribution Services doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la direction de la société Motoculture Distribution Services. Les sites proposés sous forme de liens sur le site www.ateliersterenn.com sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles la société Motoculture Distribution Services n’a aucun pouvoir. Ces sites sont susceptibles de déposer leurs propres cookies dans les ordinateurs des personnes les visitant et de collecter ou de solliciter des données personnelles. La société Motoculture Distribution Services ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.



Législation, données personnelles, noms de domaine : en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société Motoculture Distribution Services.



Propriété : le site internet www.ateliersterenn.com (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.


Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Motoculture Distribution Services ou de tiers l'ayant autorisé à les utiliser.


Les reproductions sur un support, papier ou informatique, dudit site des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Motoculture Distribution Services est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Droit d’accès : en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Atelier Sterenn 2018 - CGU - Contact